• L’ensemble des machines,
• Les Installations techniques
• Le Matériel d’exploitation

Les machines et matériels assurés doivent être énumérés dans un état annexé au contrat.

Seront garantis, à concurrence des montants indiqués au tableau des garanties, les dommages dus à :

• Des facteurs humains : Maladresse, Négligence, Malveillance, Mauvaise utilisation
• Des causes techniques d’utilisation : Grippage, déréglage, fatigue moléculaire, vibration, desserrage de pièces, force centrifuge, survitesse, échauffement mécanique, chute ; défaillance des appareils de régulation, de contrôle, de sécurité
• Des causes techniques de conception : Vice de matière ou de construction ; Erreur d’atelier ou de montage
• Des causes techniques d’ordre électrique : Effets du courant électrique à savoir échauffement, court-circuit, surtension ou chute de tension, surintensité, formation d’arc, défaillance d’isolement, influence de l’électricité atmosphérique
• Des causes extérieures diverses :
  • Introduction, chute ou heurt de corps étranger, chute de tout ou partie d’appareils de navigation aérienne, effondrement partiel ou total de bâtiment, franchissement du mur du son,
  • Immersion par suite de chute à l’eau, risques de disparition dans l’eau, affaissement de terrain, éboulement de terre ou de rochers, collision
  • Phénomène naturels : tempête, grêle, pluies torrentielles, gel, débâcles des glaces, inondation, avalanche, ouragan, tremblement de terre, cyclone, éruption de volcan, trombe et autres cataclysmes ainsi que les phénomènes consécutifs ou concomitants à des cataclysmes ;

Garanties annexes : en cas de sinistre garanti, l’indemnité versée à l’assuré, déterminée suivant les modalités prévues aux Conditions Particulières sera augmentée, s’il y’a lieu, des frais de déblaiement, strictement indispensables pour permettre la réparation, et des frais de retirement.

Le taux de prime varie en fonction de critères ci-après :

• Nature et type de la machine
• Caractéristiques techniques
• Age de la machine
• Garantie accordées (Extensions et garantie de base)
• Niveau des franchises applicables …
• Durée de l’assurance

• les appareils dits « de poche » tels que portables, bips, palm, appareils photos, caméscopes, télécommandes,
• les appareils loués (hors leasing ou crédit-bail) ou prêtés,
• les dommages causés aux machines et matériels destinés à la vente, ou à la location, en démonstration ou confiés en réparation,
• les distributeurs automatiques et appareils de jeu,
• les engins automoteurs,


• les dommages entrant dans le cadre de la garantie du constructeur
• les dommages survenus à l’occasion de l’installation d’expérimentations ou d’essais de mise en exploitation
• les dommages survenus à un matériel endommagé suite à un sinistre, avant l’exécution définitive des réparations dans le cas où l’installation ou partie d’installation sinistrée continue à fonctionner,
• le coût d’une réparation provisoire totale ou partielle lorsqu’elle a précédé une réparation définitive, notre indemnité étant limitée au coût correspondant à une réparation unique et définitive,
• les dommages d’ordre esthétique,
• les frais de modification, perfectionnement ou révision, même justifiés par la poursuite de vos activités à la suite d’un sinistre* garanti :
  • du matériel,
  • des programmes ou modalités de traitement de l’information, sauf en cas de sinistre total si le matériel n’est pas remplaçable à l’identique car du ressort des frais de reconstitution d’archives*,
• les fluides de toute nature contenus dans les équipements,
• Les dommages survenus en cours de transport,
• Les pertes d’exploitation consécutives à un bris de machine.